(19:30)
Organisateur : -
ORDRE DU JOUR
VIE INSTITUTIONNELLE – Intervention de l’ADAC (option)
VIE INSTITUTIONNELLE - Désignation d’un secrétaire de séance
VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation du procès-verbal du 02 juillet 2026
VIE INSTITUTIONNELLE – Adhésion à l’association des amis de la gendarmerie
VIE INSTITUTIONNELLE – Adoption du règlement intérieur
VIE INSTITUTIONNELLE – Ajustement de l’organisation des commissions
FINANCES – Cession des terrains du lotissement La Clé des champs du budget général vers le budget annexe
FINANCES – Décision modificative n°1 du budget général
FINANCES – Taxe d’habitation sur la vacance des locaux d’habitation
FINANCES – Mise en place d’une carte d’achat
FINANCES – Devis SDE: rénovation horloge commande H
FINANCES – Fixation d’un tarif de vente de la BD de l’histoire de Jugon-les-Lacs
FINANCES – Information sur les devis signés par délégation du conseil municipal
RESSOURCES HUMAINES – Contrat groupe assurance statutaire
SOCIAL – Convention avec Alinéa, avec la fondation Orange
CADRE DE VIE – Règlement intérieur du jardin des saveurs
SERVICE TECHNIQUE – Achat d’un tracteur
AGGLO – Convention concernant la mise à disposition d’un bac d’équarrissage réfrigéré
AGGLO – Information sur les actualités communautaires (kit communication sécheresse)
AGENDA – Manifestations communales et représentation de la commune
AGENDA – Réunions institutionnelles
QUESTIONS DIVERSES
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie
Adresse
2 place du Martray
22270 Jugon-les-Lacs Commune Nouvelle
Téléphone
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Adresse email
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Site internet
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JugonLes Lacs - Lenzkirch 
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